Enceinte par accident / Michel Heurteaux in Les Clés de l'actualité, 434 (29 mars 2001)

Public ISBD [article]  inLes Clés de l'actualité > 434 (29 mars 2001) Titre : Enceinte par accident Type de document : texte imprimé Auteurs : Michel Heurteaux, Auteur ; Frédéric Pradelles, Auteur Année : 2001 Article : p. 5 Descripteurs : 2000- droit des mineurs France IVG Résumé : Renseignements sur le droit des mineures à l'avortement. Les deux cas d'IVG (interruption volontaire de grossesse). Les aides juridiques et médicales. Nature du document : documentaire [article] Enceinte par accident [texte imprimé] / Michel Heurteaux, Auteur ; Frédéric Pradelles, Auteur . - 2001 . - p. 5. in Les Clés de l'actualité > 434 (29 mars 2001) Descripteurs : 2000- droit des mineurs France IVG Résumé : Renseignements sur le droit des mineures à l'avortement. Les deux cas d'IVG (interruption volontaire de grossesse). Les aides juridiques et médicales. Nature du document : documentaire

Etre un enfant, c'est quoi ? / Cyrielle Bert in Okapi, 881 (01 décembre 2009)

Public ISBD [article]  inOkapi > 881 (01 décembre 2009) Titre : Etre un enfant, c'est quoi ? Type de document : texte imprimé Auteurs : Cyrielle Bert, Auteur Année : 2009 Article : p. 10-16 Descripteurs : condition de l'enfant droit des mineurs enfance Résumé : Pendant des siècles, les enfants n'ont eu aucun droit. Depuis 1989, ils sont protégés par une convention internationale. Pourtant, l'état des lieux laissent à désirer. Trop d'enfants dans le monde voient leurs droits bafoués. Nature du document : documentaire [article] Etre un enfant, c'est quoi ? [texte imprimé] / Cyrielle Bert, Auteur . - 2009 . - p. 10-16. in Okapi > 881 (01 décembre 2009) Descripteurs : condition de l'enfant droit des mineurs enfance Résumé : Pendant des siècles, les enfants n'ont eu aucun droit. Depuis 1989, ils sont protégés par une convention internationale. Pourtant, l'état des lieux laissent à désirer. Trop d'enfants dans le monde voient leurs droits bafoués. Nature du document : documentaire

Guide des droits des jeunes (en ligne). Consommation / Ministère de la Jeunesse et des Sports / Ministère de la Jeunesse et des Sports (05)  

Public ISBD Titre de série : Guide des droits des jeunes (en ligne) Titre : Consommation Type de document : texte imprimé Auteurs : Ministère de la Jeunesse et des Sports, Auteur ; INJEP, Auteur Editeur : Ministère de la Jeunesse et des Sports, 05 Description : (env. 50p.) Descripteurs : 2000- consommation des ménages droit des mineurs France Résumé : Guide des droits sur la consommation. La protection du consommateur passe par son information, sa connaissance de la notion de contrat de vente et du bon de commande. Les obligations du vendeur lors de l'achat d'une voiture. Les conditions d'application et les conséquences des achats à crédit. Les conditions d'achat par démarchage. Les différentes formes d'assurance. La détention d'un compte bancaire. Nature du document : documentaire Niveau : lycée En ligne : http://www.cyberjeune.org/mig3/site/u_page.php3?IdCat=2&style=jessi Guide des droits des jeunes (en ligne). Consommation [texte imprimé] / Ministère de la Jeunesse et des Sports, Auteur ; INJEP, Auteur . - Ministère de la Jeunesse et des Sports, 05 . - (env. 50p.). Descripteurs : 2000- consommation des ménages droit des mineurs France Résumé : Guide des droits sur la consommation. La protection du consommateur passe par son information, sa connaissance de la notion de contrat de vente et du bon de commande. Les obligations du vendeur lors de l'achat d'une voiture. Les conditions d'application et les conséquences des achats à crédit. Les conditions d'achat par démarchage. Les différentes formes d'assurance. La détention d'un compte bancaire. Nature du document : documentaire Niveau : lycée En ligne : http://www.cyberjeune.org/mig3/site/u_page.php3?IdCat=2&style=jessi

Guide des droits des jeunes (en ligne). Droits des étrangers / Ministère de la Jeunesse et des Sports / Ministère de la Jeunesse et des Sports (05)  

Public ISBD Titre de série : Guide des droits des jeunes (en ligne) Titre : Droits des étrangers Type de document : texte imprimé Auteurs : Ministère de la Jeunesse et des Sports, Auteur ; INJEP, Auteur Editeur : Ministère de la Jeunesse et des Sports, 05 Description : (env. 50p.) Descripteurs : 2000- droit de la nationalité droit des mineurs expulsion des étrangers France Résumé : Les conditions d'entrée et de séjour des étrangers en France. Le cadre légal des mineurs résidant en France. Le travail des étrangers lié à une autorisation de séjour et à leur titre de séjour (distinction entre les Européens et les autres). Les conditions du regroupement familial. Les mesures d'éloignement (la reconduite à la frontière, l'expulsion et l'interdiction du territoire). Les moyens d'acquisition de la nationalité française. Le statut de réfugié et d'apatride. Nature du document : documentaire Niveau : lycée En ligne : http://www.cyberjeune.org/mig3/site/u_page.php3?IdCat=672&style=jessi Guide des droits des jeunes (en ligne). Droits des étrangers [texte imprimé] / Ministère de la Jeunesse et des Sports, Auteur ; INJEP, Auteur . - Ministère de la Jeunesse et des Sports, 05 . - (env. 50p.). Descripteurs : 2000- droit de la nationalité droit des mineurs expulsion des étrangers France Résumé : Les conditions d'entrée et de séjour des étrangers en France. Le cadre légal des mineurs résidant en France. Le travail des étrangers lié à une autorisation de séjour et à leur titre de séjour (distinction entre les Européens et les autres). Les conditions du regroupement familial. Les mesures d'éloignement (la reconduite à la frontière, l'expulsion et l'interdiction du territoire). Les moyens d'acquisition de la nationalité française. Le statut de réfugié et d'apatride. Nature du document : documentaire Niveau : lycée En ligne : http://www.cyberjeune.org/mig3/site/u_page.php3?IdCat=672&style=jessi

Guide des droits des jeunes (en ligne). Droits d'expression & libertés fondamentales / Ministère de la Jeunesse et des Sports / Ministère de la Jeunesse et des Sports (05)  

Public ISBD Titre de série : Guide des droits des jeunes (en ligne) Titre : Droits d'expression & libertés fondamentales Type de document : texte imprimé Auteurs : Ministère de la Jeunesse et des Sports, Auteur ; INJEP, Auteur Editeur : Ministère de la Jeunesse et des Sports, 05 Description : (env. 50p.) Descripteurs : 2000- droit des mineurs France libertés individuelles Résumé : Définition des libertés publiques. Présentation des libertés publiques dans les déclarations françaises et dans les déclarations internationales. La protection particulière des enfants par la Convention internationale des droits de l'enfant (CIDE) et la protection des droits de l'enfant par la législation européenne. Les règles de libre circulation, de libre pensée, le droit d'association, le droit de réunion, le droit de manifestation. La protection des libertés publiques. Nature du document : documentaire Niveau : lycée En ligne : http://www.cyberjeune.org/mig3/site/u_page.php3?IdCat=791&style=jessi Guide des droits des jeunes (en ligne). Droits d'expression & libertés fondamentales [texte imprimé] / Ministère de la Jeunesse et des Sports, Auteur ; INJEP, Auteur . - Ministère de la Jeunesse et des Sports, 05 . - (env. 50p.). Descripteurs : 2000- droit des mineurs France libertés individuelles Résumé : Définition des libertés publiques. Présentation des libertés publiques dans les déclarations françaises et dans les déclarations internationales. La protection particulière des enfants par la Convention internationale des droits de l'enfant (CIDE) et la protection des droits de l'enfant par la législation européenne. Les règles de libre circulation, de libre pensée, le droit d'association, le droit de réunion, le droit de manifestation. La protection des libertés publiques. Nature du document : documentaire Niveau : lycée En ligne : http://www.cyberjeune.org/mig3/site/u_page.php3?IdCat=791&style=jessi

Guide des droits des jeunes (en ligne). Droits de la famille, prestations familiales / Ministère de la Jeunesse et des Sports / Ministère de la Jeunesse et des Sports (05)  

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Guide des droits des jeunes (en ligne). Droits des femmes / Ministère de la Jeunesse et des Sports / Ministère de la Jeunesse et des Sports (05)  

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Guide des droits des jeunes (en ligne). Emploi, formation, insertion / Ministère de la Jeunesse et des Sports / Ministère de la Jeunesse et des Sports (05)  

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Guide des droits des jeunes (en ligne). Enseignement / Ministère de la Jeunesse et des Sports / Ministère de la Jeunesse et des Sports (05)  

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Guide des droits des jeunes (en ligne). Identité / INJEP / Ministère de la Jeunesse et des Sports (05)  

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Guide des droits des jeunes (en ligne). Infractions / Ministère de la Jeunesse et des Sports / Ministère de la Jeunesse et des Sports (05)  

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Guide des droits des jeunes (en ligne). Logement / Ministère de la Jeunesse et des Sports / Ministère de la Jeunesse et des Sports (05)  

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Guide des droits des jeunes (en ligne). Santé, protection sociale / Ministère de la Jeunesse et des Sports / Ministère de la Jeunesse et des Sports (05)  

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Guide des droits des jeunes (en ligne). Service national / Ministère de la Jeunesse et des Sports / Ministère de la Jeunesse et des Sports (05)  

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Guide des droits des jeunes (en ligne). Sexualité / Ministère de la Jeunesse et des Sports / Ministère de la Jeunesse et des Sports (05)  

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